Le savoir-vivre ensemble…

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Le savoir-vivre ensemble… 2018-04-19T22:55:15+00:00

Vivre ensemble n’est pas simple. Les nuisances visuelles, sonores ou olfactives perturbent la vie de chacun. Grâce à un peu plus d’attention de la part de tous, notre quotidien peut s’améliorer facilement.
C’est bien connu : la liberté des uns s’arrête là où commence celle des autres … Cohabiter sereinement dans la commune implique des règles de bon sens et de savoir-vivre. Quelques règles simples à respecter, que nous vous invitons à prendre connaissance ci-dessous :

Le bruit
L’usage des engins à moteur thermique et le bruit lié à des activités normales et nécessaires est autorisé :
– en semaine de 8h30 à 12h00, et de 14h00 à 20h00,
– le samedi de 9h00 à 12h00, et de 14h00 à 18h00,
– le dimanche et les jours fériés de 10h00 à 12h00.

Aboiement de chien : la 1re cause de nuisance sonore
Toute personne dispose du droit de posséder un animal domestique. Toutefois, votre animal ne doit pas causer de troubles de voisinage, notamment par des aboiements répétés.
En effet, selon le code de la santé publique, « aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme, dans un lieu public ou privé ». L’un des 3 critères peut seul suffire à constituer un trouble de voisinage.
Le propriétaire d’un animal en est responsable. Sa responsabilité peut être engagée devant les tribunaux. Le maître peut être redevable d’une amende allant jusqu’à 450 €. Le tribunal peut prononcer une peine de confiscation et de placement en chenil, voire faire euthanasier l’animal. Le locataire peut voir son bail résilié.
Les propriétaires et possesseurs d’animaux, en particuliers de chiens, sont donc tenus de prendre toutes mesures propres à éviter une gêne pour le voisinage, y compris par l’usage de tout dispositif dissuadant les animaux de faire du bruit de manière répétée et intempestive.

Les chats et les chiens
De nombreux chats, des chiens errants ou non tenus en laisse divaguent sur les voies communales entraînant des dégâts ou des désagréments pour la population.
Il est rappelé à tous les propriétaires d’animaux la loi n°99-5 du 06 janvier 1999 relative aux animaux dangereux et errants.

Le feu
La destruction des déchets végétaux secs de particuliers (ex. : branches…) par le feu n’est tolérée qu’à condition de respecter les règles de prudence, de sécurité et de convivialité :
– pas de feu sans surveillance et par grand vent,
– pas de feu lorsque le vent chasse la fumée vers une habitation.
 
Le feu des déchets verts (ex. : herbes, feuillages…) sont assimilés au brûlage à l’air libre des ordures ménagères, et sont interdits par l’article 84 du règlement sanitaire départemental. Les déchets verts sont à emmener à la déchetterie d’Heugnes.
Le feu de déchets plastiques et autres dégageant des fumées toxiques est strictement interdit, et peuvent faire l’objet de poursuites.